Mesdames et messieurs les préfets de département. Les effets thermiques sur l'homme sont déterminés à partir de la distance à la LII, comme indiqué au point E.4. Ainsi, je vous demande, sauf à ce que l'exploitant utilise le modèle des professionnels cité ci-dessus ou fournisse une autre évaluation des effets assise sur des modèles et des hypothèses dont il démontre et justifie la pertinence, de bien vouloir retenir pour ce phénomène dans les études de dangers sur lesquels vous aurez à vous prononcer les distances d'effets associées au boil over classique (et ce, pour tous les liquides inflammables) lorsque l'exploitant n'aura pas mis en place d'évents de respiration correctement dimensionnés, et à l'inverse d'accepter une proposition de l'exploitant de considérer le phénomène dangereux comme physiquement impossible lorsque ces évents seront présents. Supposons que les cercles ainsi dessinés représentent les sphères d'un rayon égal aux distances des effets létaux DEL. Nous vous prions de bien vouloir faire part, sous le timbre de la Direction Générale de la Prévention des Risques, des éventuelles difficultés que vous pourriez rencontrer lors de la mise en application de la présente circulaire. Le choix de l'option suivie appartient à l'exploitant. La réglementation relative aux installations classées a évolué depuis cette époque, notamment en ce qui concerne les études de dangers. En pratique, il convient de représenter les différentes formes allongées correspondant aux différents seuils d'effets mentionnés à l'article 9 de l'arrêté du 29 septembre 2005 (dit arrêté " PCIG "). Aucune mesure de protection des citernes mobiles présentées à l'administration ces dernières années n'a, à ce jour, justifié l'exclusion du BLEVE de ces citernes résultant d'une agression thermique tant dans l'évaluation du niveau de maîtrise des risques que de la maîtrise de l'urbanisation. Des fragments peuvent être projetés à des distances très élevées (plusieurs centaines de mètres), car leur impulsion initiale, communiquée par la quasi-instantanée du liquide, est très grande. Le modèle repose sur un certain nombre d'hypothèses et de relations empiriques spécifiques aux GPL (butane et propane). La gravité des conséquences potentielles prévisibles sur les personnes, prises parmi les intérêts visés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement, résulte de la combinaison en un point de l'espace de l'intensité des effets d'un phénomène dangereux et de la vulnérabilité des cibles potentiellement exposées. A l'échelle expérimentale, une corrélation peut être établie entre l'amplitude du premier pic et l'énergie de détente du ciel gazeux. Il faut cependant noter qu'un tel aménagement, s'il est au regard des connaissances du moment la meilleure technique pour protéger les réservoirs, diminue la possibilité de suivi de la tôle tout en augmentant sa sensibilité à certains facteurs tel que la corrosion. 0000008826 00000 n
En cas de réalisation d'une telle rupture de bac, une vague aux effets dynamiques importants va prendre naissance, avec potentiellement surverse au-dessus de la cuvette de rétention, parcours d'une surface importante générant une pollution importante du milieu, et, on peut l'imaginer, une potentielle nappe enflammée ou une potentielle création de nuage inflammable par évaporation de la nappe / flaque ainsi formée. L'expression " en hauteur " est à comprendre ici comme l'altitude caractéristique des bâtiments et constructions au voisinage du site. Dans ce cas, deux phénomènes sont à examiner : la dispersion maîtrisée, avec la probabilité associée à la fuite, et la dispersion non maîtrisée, avec une probabilité plus faible, tenant compte de la probabilité de défaillance du système de détection-fermeture. C'est pourquoi son utilisation pour d'autre gaz liquéfiés est impossible de manière systématique et soit être envisagée au cas par cas. L. 511-1 du Code de l'Environnement). Pour mémoire, d'autres éléments peuvent aussi influer sur la performance de ces mesures de sécurité : la conception et la modification des situations de travail, des facteurs économiques exogènes, etc. Explosions dans des zones encombrées - deux cas se présentent. Pour ces raisons, il est recommandé, a minima, de calculer les distances d'effets dans les conditions météorologiques suivantes : Vitesse du vent, à une altitude de 10 mètres, égale à 5 m/s, Vitesse du vent, à une altitude de 10 mètres, égale à 3 m/s. Elle est en général différente de la fréquence historique et peut s'écarter, pour une installation donnée, de la probabilité d'occurrence moyenne évaluée sur un ensemble d'installations similaires. ". - deuxièmement, l'exploitant doit justifier que la vidange du navire ou du réservoir de GNL de manière gravitaire est physiquement impossible, Les dispositions spécifiques prévues par ce point B ne sont applicables qu'aux installations de surface des stockages souterrains de gaz naturel. - mon courrier du 23/12/08 relatif à la modélisation des effets liés au phénomène de pressurisation de bac atmosphérique à toit fixe de liquides inflammables. Aussi, dans la suite de la fiche, il sera fait référence au phénomène de e la vaporisation explosive d'un liquide porté brutalement à une température significativement supérieure à sa température d'ébullition à la pression atmosphérique, sans distinction entre BLEVE froid et BLEVE chaud. En effet, les études de sécurité portent préférentiellement sur les ateliers de fabrication en raison du nombre important de postes de travail et de la probabilité forte d'accident. Elle a en effet pour vocation de présenter une méthode possible de représentation et de cotation des phénomènes dangereux et accidents pouvant se produire sur les tuyauteries. Les distances d'effets calculées ne sont pas liées directement à la quantité de produit rejeté, ni au volume des nuages inflammables formés, mais bien au volume des zones d'encombrement et de confinement. Néanmoins, la prise en compte des soupapes suppose que toutes les conditions garantissant leur bon fonctionnement sont réunies. - Chute d'avion hors des zones de proximité d'aéroport ou aérodrome b) les conditions de formation du nuage inflammable par mélange avec l'oxygène de l'air. B.3 S'agissant de la mitigation / de la réduction des conséquences. A chaque indice de violence est associée une courbe de décroissance des surpressions aériennes. Si des matières ou objets présentent à la fois un danger d'explosion en masse et un risque important de projections (de plus de 150 grammes à plus de 15 mètres), les zones d'effet à retenir sont les plus étendues de celles du produit ou de son enveloppe qui ont été déterminées pour ces matières ou objets considérés comme appartenant d'une part, à la division 1.1, d'autre part, à la division 1.2. Sauf exception dûment justifiée, ces interfaces sont positionnées sur des organes de sectionnement, qui ne sont pas nécessairement situés aux limites géographiques des installations. En ce qui concerne les tuyauteries, de façon générale, la rupture totale de la tuyauterie sera étudiée, avec rejet vertical lorsque la tuyauterie est enterrée et rejet horizontal lorsque la tuyauterie est aérienne. La position relative des courbes peut varier en fonction de la nature du produit et La position relative des courbes peut varier en fonction de la nature du produit et de la pression d'éclatement, mais de manière générale, les tendances suivante se dégagent : - des conditions de relief et de la présence d'obstacles. Lors de leur entrée dans le site industriel, les. Conclusion : on peut ainsi entourer la tuyauterie d'une zone d'effets correspondant à un ensemble de sphères de rayon DE glissant tout le long de la tuyauterie. Pour la surveillance et les inspections, dans les limites des capacités techniques et sous réserve d'autres méthodes permettant d'atteindre la même efficacité, lors des arrêts périodiques : De manière générale, l'objectif de la détermination de la gravité (par la détermination du nombre de personnes potentiellement exposées) est d'aboutir à une évaluation du niveau de risque présenté par l'installation (ou établissement) et en aucun cas de prévoir " qui " seront les victimes en cas d'accident. - au volume inflammable considéré. J'appelle vivement votre attention sur la nécessité de ne pas s'arrêter définitivement pour autant dans la démarche de réduction du risque à la source pour les phénomènes dont les distances d'effets toucheraient seulement ces travailleurs. - Procéder à l'information préventive sur les risques des tiers et des exploitants des installations classées voisines (pour la prise en compte d'éventuels effets dominos), ainsi qu'à la consultation du CHSCT. Ce cas ne comporte pas de zones Z1 et Z5. Les effets générés par un UVCE sont fortement dépendants des conditions locales dans lesquelles l'explosion a lieu : conditions du mélange gazeux et conditions de l'environnement. C.1 S'agissant de l'effondrement localisé (ou fontis). Dans la représentation en " nœud papillon " (ou arbre des causes), cet événement est situé à l'extrémité gauche. qui est d'importance. Pour le stockage en aquifère ou en gisement déplété, tout risque d'effondrement est écarté. Ils permettent à partir d'un modèle classique de rayonnement thermique, de calculer l'effet thermique du BLEVE. La fiche n° 7, relative aux mesures de maîtrise des risques fondées sur une intervention humaine, permet de prendre en compte, aux côtés des mesures de maîtrise des risques fondées sur des dispositifs techniques, les mesures intégrant une ou plusieurs intervention(s) humaine(s). - mon courrier du 05/02/07 au préfet de la Sarthe sur la prise en compte des chutes d'avion, 2.2.8 Dépôts de Gaz de Pétrole Liquéfiés (GPL). Le terme dispersion atmosphérique peut désigner soit un phénomène dangereux soit le phénomène physique, id est les mécanismes physiques de mélange d'une substance dans l'air de l'atmosphère. Dans le cas d'un rejet en milieu confiné, il est nécessaire d'étudier les différents phénomènes physiques pouvant survenir dans le local (flash, vaporisation par entraînement de l'air ambiant et/ou par impact sur l'obstacle, dilution des vapeurs du produit avec l'air ambiant du local…) pour pouvoir caractériser la composition du terme source rejeté à l'atmosphère. Justification du choix du modèle et du logiciel. Pour autant, plusieurs cas de figures permettent d'écarter l'hypothèse de libération de tout le potentiel de danger si une telle libération des potentiels de dangers paraît physiquement non possible : wagons-citernes, véhicules-citernes et conteneurs-citernes font l’objet d’un contrôle rigoureux, qui comprend notamment : - un contrôle visuel afin de s’assurer de l’absence d’anomalie (fuite, corrosion…). l’aiguillage permettant d’accéder à la zone de dépotage est maintenu verrouillé. L'étude de dangers contient les principaux éléments de l'analyse de risques, sans la reproduire. Tous les phénomènes de rupture de canalisation ou de fuite d'un GPL peuvent engendrer un UVCE. On peut différencier la vulnérabilité d'une maison en parpaings de celle d'un bâtiment largement vitré). Cette propriété obligera à recourir à une modélisation beaucoup plus approfondie des accidents à placer dans la matrice d'appréciation de la démarche de réduction du risque à la source par rapport à celle mise en oeuvre pour la démarche PPRT. Il est plus satisfaisant, surtout en matière de sûreté publique que le camion se trouve dans l'enceinte de l'établissement, sur un emplacement réservé à cet effet et dont l'existence a été prise en compte dans l'étude de sécurité et de dangers, plutôt que sur un parking à l'extérieur de celui-ci. La norme EN 61508 - 5 en son annexe A (§A2) indique " la détermination du risque tolérable pour un événement dangereux a pour but d'établir ce qui est jugé raisonnable eu égard à la fréquence (ou probabilité) de l'événement dangereux et à ses conséquences spécifiques. Pour mémoire, le sous-paragraphe " 1.2.9 Dépôts de Gaz de Pétrole Liquéfiés (GPL)" de cette première partie de circulaire prévoit un traitement particulier, dans le cadre de l'étude de dangers et en conséquence pour les PPRT, de certains phénomènes dangereux. L'évaluation des effets des phénomènes dangereux est de la responsabilité de l'exploitant, qui doit démontrer et justifier la pertinence des modèles qu'il utilise et des hypothèses prises en compte. On associe à chaque explosion " élémentaire " un indice de violence (sur une échelle de 1 à 10 pour la méthode Multi-Energy) qui représente la surpression maximale qui peut être obtenue dans la zone associée. Cette notion définit une propriété intrinsèque à un substance (butane, chlore,…), à un système technique (mise sous pression d'un gaz,...), à une disposition (élévation d'une charge),…, à un organisme (microbes), etc., de nature à entraîner un dommage sur un " élément vulnérable " [sont ainsi rattachées à la notion de " danger " les notions d'inflammabilité ou d'explosivité, de toxicité, de caractère infectieux etc… inhérentes à un produit et celle d'énergie disponible (pneumatique ou potentielle) qui caractérisent le danger]. Vous trouverez ci-après les critères d'appréciation de la démarche de maîtrise du risque à la source à considérer dans les installations pyrotechniques qui sont soumises à autorisation avec servitudes et dont le volume des activités relevant des rubriques 1310 à 1313 de la nomenclature des installations classées justifie à lui seul le classement sous le régime d'autorisation avec servitudes. Cette circulaire ne présente donc aucune instruction nouvelle et revêt un caractère technique. (14) Formules de la circulaire interministérielle du 20 avril 2007. Les échelles, pour chacune de ces grandeurs, définies par l'arrêté du 29 septembre 2005 servent de référence à cette fin. - dont les autres types d'effets éventuels suivent le même principe, En effet, on admet généralement qu'un réservoir éclate pneumatiquement à deux fois sa pression d'épreuve, mais par ailleurs, ses caractéristiques mécaniques sont divisées par deux lorsqu'il est chauffé à 500°C. Pour les logements : compter la moyenne INSEE par logement (par défaut : 2,5 personnes), sauf si les données locales indiquent un autre chiffre. Si malgré les mesures complémentaires précitées, il reste au moins un accident dans une case comportant le mot " NON ", le risque peut justifier, à l'appréciation du préfet, une fermeture des équipements concernés sauf si le plan de prévention des risques technologiques, permet de ramener, dans un délai défini, l'ensemble des accidents hors de la zone comportant le mot "NON". a. Propriété physico-chimiques b. Toxicité (seuils - temps d'exposition). En effet, la présence de reliefs, d'obstacles (murs, bâtiments…) introduirait des perturbations importantes de l'écoulement de l'air qui ne sont pas pris en compte par ces modèles. - les effets de la dynamique des rejets à même d'engendrer une turbulence spécifique, pour les rejets sous forme de jet à grande vitesse d'émission, - par exemple, si des canalisations enterrées sont protégées de toute agression thermique ou mécanique que l'on peut imaginer sur un site, il sera considéré après démonstration dans l'étude de dangers comme physiquement impossible que ces canalisations soient rompues par une agression thermique et ou mécanique. Des questions sont parfois posées sur l'opportunité d'étudier dans l'étude de dangers les conséquences, en tant qu'effet domino externe, d'accidents pouvant ponctuellement se produire sur des axes de transport (routiers, ferroviaires, fluviaux ou maritimes) lorsque des transports de matières dangereuses y sont, de façon régulière ou occasionnelle, réalisés. L'analyse du retour d'expérience montre qu'il est difficile de distinguer, a posteriori, un BLEVE " froid " d'un BLEVE " chaud " car leurs effets sont très semblables. Les obstacles ne sont pris en compte que sur la hauteur du nuage. Au sens de l'article L. 512-1 du code de l'environnement, la probabilité d'occurrence d'un accident est assimilée à sa fréquence d'occurrence future estimée sur l'installation considérée. On suppose que le nuage dérive en champ libre c'est-à-dire qu'il ne rencontre pas d'obstacle à sa dispersion, ni de zone encombrée qui favoriserait une explosion violente. Toutefois, quelle que soit cette interprétation, il semble bien que l'on puisse dimensionner les effets de surpression à partir de la détente de la phase gazeuse. Celle-ci se propage dans l'environnement à la façon d'une onde de choc dont l'amplitude s'atténue lorsque l'on s'éloigne du centre de l'explosion, de manière inversement proportionnelle à la distance. Par exemple, dans le cas de deux BLEVE générés par deux sphères de propane de fréquence f1 et f2, on pourra conserver l'accident agrégé ayant une zone d'effets correspondant à l'union des deux zones d'effets des BLEVE individuels et une classe de probabilité correspondant à la somme des fréquences f1 et f2. - les phases de maintenance seront réalisées dans le respect des bonnes pratiques, par exemple celles décrites dans la norme API653, Tous les phénomènes dangereux physiquement possibles devront être décrits dans l'étude de dangers et seront transmis aux services en charge de l'élaboration des plans de secours externes, l'Etat devant être en mesure d'élaborer une réponse opérationnelle pour tout accident susceptible de se produire. Sur la base de ces éléments et en application de la possibilité de saisine de la DGPR par les préfets prévue au sous-paragraphe 3.1.1 ci-dessus, le préfet avait souhaité l'accord du ministère pour exclure du PPRT la rupture totale des tuyauteries de plus de 1 500 mm pour le cas considéré et de ne considérer pour la maîtrise de l'urbanisation que le phénomène dangereux lié à une brèche égale au diamètre de la plus grosse conduite d'une taille immédiatement inférieure à 1500 mm sur le site, en l'occurrence 1 070 mm. x�b```b``ie`g`�ef@ aV6�?3�2?�``HhJȬr�����������g�����
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?W�3uw. Réservoirs fixes soumis à des effets de pression externe ou des projections Si les mesures décrites au point B.1.1 permettent d'exclure le BLEVE à proprement parler, elles ne justifieraient pas l'exclusion de l'accident et du phénomène associé issu de la rupture d'un réservoir par effet de projection ou de surpression sans agression thermique préalable. Il appartient à l'exploitant de s'assurer de l'adaptation du niveau de complexité de l'outil aux mécanismes physiques à modéliser et au contexte. (11) AEGL : valeurs américaines disponibles sous http://www.epa.gov/oppt/aegl/pubs/chemlist.htm Réservoirs fixes (hors sur-remplissage), B.1.1. (Code de l'environnement) " L'étude comporte, notamment, un résumé non technique explicitant la probabilité, la cinétique et les zones d'effets des accidents potentiels, ainsi qu'une cartographie des zones de risques significatifs. Le calcul de la dispersion du nuage fait intervenir des paramètres liés aux conditions extérieures, comme l'état atmosphérique et l'environnement du rejet. Je vous invite à considérer au titre des présentes instructions que ce taux de défruitement est calculé par le ratio entre la surface totale des projections au sol des cavités et la surface du polygone reliant ces projections au sol dans lequel ces projections sont inscrites. Tous les accidents physiquement possibles (comme certaines questions classiques telles : rollover, effondrement du toit d'un réservoir…) devront être placés dans la grille d'évaluation de la démarche de maîtrise des risques (paragraphe 2 de cette première partie de circulaire), à l'exception des accidents n'ayant pour événements initiateurs que des événements pouvant faire l'objet d'un traitement spécifique comme indiqué dans les sous-paragraphes précédents. - des pomperies, Elle propose une méthodologie facultative pour permettre d'une part de simplifier les cas où plusieurs tuyauteries suivent le même parcours, et d'autre part pour en extraire quelques accidents représentatifs alors que :
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